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Marques déposées par MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique
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ROR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROR
MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1468640
Date de dépôt :
30/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2008
ROR de MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique

Présentation de la marque ROR

Déposée le 30 mai 1988 par MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Llay Industrial Estate, Rackery Lane, Llay, Wrexham, Clwyd, LL12 OPB, Royaume-Uni (dossier no 2115439) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2115439) - France.

La marque ROR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROR est expirée depuis le 30 mai 2008.

MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : INDAIR


MERITOR HEAVY VEHICLE SYSTEMS LIMITED (Société de droit britannique) - Llay Industrial Estate, Rackery Lane, Llay, Wrexham, Clwyd, LL12 OPB, Royaume-Uni (dossier no 2115439) - Royaume-Uni


BUREAU D.A.CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2115439) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mai 1998 n°2115439 - Publication au BOPI 1998-05-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254508 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 13 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197458 - Publication au BOPI 1996-02-13

Eléments et accessoires de moteurs de véhicules terrestres; suspensions, trains d'appui sur le sol pour véhicules, essieux, roues, freins, systèmes de commande de freinage, pare-chocs et dispositifs de protection surbaissés pour véhicules, butées de retenue de charge sur véhicules, éléments et accessoires des articles sus-mentionnés.